AC STOREN · TERMS
Conditions générales
Ce texte n’est pas définitif. Identité, formation du contrat, livraison, retours, défauts, responsabilité et litiges nécessitent une validation juridique.
Partie contractante
Le vendeur, son adresse, registre et TVA ne sont pas encore renseignés. Sans conditions approuvées et paiement actif, le catalogue ne vaut pas acceptation de commande.
Prix et paiement
Les prix sont en CHF. Fiscalité, livraison, méthodes, débit et erreurs manifestes doivent être réglés clairement.
Livraison et retours
Zone, délais, risque, non-réception, retours et défauts doivent correspondre aux pages spécialisées.
Responsabilité et litiges
Aucune exclusion, juridiction ou médiation n’est inventée. Le droit impératif et les voies compétentes seront déterminés par examen qualifié.